mes-performances 2010 - (3) : Scénarii de marché ...

* Hors frais et fiscalité applicables au cadre d’investissement

Les scenarii de marché ci-dessus ont été réalisés de bonne foi par le Groupe Société Générale à titre d’information uniquement et ne préjugent en rien de l’évolution future de la performance des obligations. Les sociétés du Groupe Société Générale déclinent toute responsabilité (i) quant à la pertinence, l’exactitude ou l’opportunité des informations contenues, ces dernières n’ayant aucune valeur contractuelle et, (ii) pour toute erreur ou omission dans le calcul ou lors de la diffusion de ces scenarii de marché. Les sociétés de la Société Générale ou d’un quelconque de leurs dirigeants ou salariés ne sauraient être tenus pour responsable d’une perte quelconque résultant de façon directe ou indirecte de la consultation ou de l’utilisation de ces scenarii de marché. Ces scenarii de marché ne sauraient être considérés comme une offre d’acheter ou de vendre ce produit, ou, une offre ou une demande de conclure une transaction. Ils ne constituent en aucun cas un conseil d’investissement, ni un conseil d’ordre financier, fiscal, juridique ou comptable.

mes-performances 2010 - (3) : Conditions Générales

AVERTISSEMENT : L'instrument financier décrit dans ce document (ci-après l' «Instrument Financier») est un actif représentatif de l'une des unités de compte du contrat d'assurance vie (ci-après le «Contrat d'Assurance Vie»). Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l'Instrument Financier en tant qu'unité de compte du Contrat d'Assurance Vie. L'assureur ou l'intermédiaire en assurance ne peuvent être tenus responsables des conséquences financières ou de quelque nature que ce soit résultant de l'affectation des versements effectués dans le cadre du Contrat d'Assurance Vie. Cette brochure ne constitue pas une offre d'adhésion au Contrat d'Assurance Vie. Les conditions d'adhésion audit contrat et de fonctionnement de l'unité de compte sont détaillées dans les conditions générales valant note d'information. Lors de l'affectation de versements effectués dans le cadre du Contrat d'Assurance Vie sur l'Instrument Financier en tant qu'actif représentatif d'une unité de compte, les adhérents audit contrat doivent être conscients d'encourir le cas échéant le risque de recevoir une valeur de remboursement inférieure à celle de leurs versements. Cette brochure ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l'Instrument Financier sous-jacent qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu'en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code monétaire et financier. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant de l'investissement initial. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu'à la totalité de leur investissement. Euronext Paris S.A. détient tous droits de propriété relatifs à l'Indice. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne se portent garant, n'approuvent, ou ne sont concernées en aucune manière par l'émission et l'offre du produit. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne seront pas tenues responsables vis à vis des tiers en cas d'inexactitude des données sur lesquelles est basé l'Indice, de faute, d'erreur ou d'omission concernant le calcul ou la diffusion de l'Indice, où au titre de son utilisation dans le cadre de cette émission et de cette offre. «CAC40®» et «CAC®» sont des marques déposées par Euronext Paris S.A., filiale d'Euronext N.V.