(1) Taux de revalorisation du fonds en euros à capital garanti du
contrat mes-placements Liberté net de frais annuels de gestion mais hors
prélèvements sociaux et fiscaux. Les performances passées ne préjugent
pas des performances futures.
(2) conditions de l'offre spéciale 3,75%-2011 : dans le cadre de cette
offre qui permet au souscripteur de bénéficier, au prorata temporis des sommes
présentes sur le fonds en euros et provenant de ce versement, d’un rendement
équivalent à 3.37% net annuel pour l’année 2011 sous réserve
que le souscripteur n’effectue aucun rachat sur son contrat pendant l’année 2011.
Le taux de rendement de 3,75% est exprimé net des frais de gestion du contrat et brut des
prélèvements sociaux. L’offre spéciale 3,75% - 2011 est proposée
dans le cadre du contrat Mes-placementsLiberté du 1er Juillet au 30 Septembre 2011.
La prise en compte de ce taux de 3,75% se fera lors de la distribution de bénéfices
de l’année 2011. Si le taux de participation aux bénéfices est supérieur
au taux de 3,75%, vous bénéficierez du taux de Participation aux bénéfices.
Cette offre s’applique dans la limite d’une enveloppe disponible. A l’expiration de
cette enveloppe, l’offre prend fin immédiatement. Au cas où des avenants seraient
reçus postérieurement à la fermeture de l’offre, cette dernière ne
pourra pas s’appliquer au versement correspondant.
(1) tarification des arbitrages réalisés par courrier ou fax : 2 arbitrages gratuits par an puis 15€ forfaitaire par arbitrage.
(2) Hors fiscalité sur les plus-values et les intérêts, et prélèvements sociaux et fiscaux.
(3) à l'exception du FCP "Valfrance" géré par Prigest qui supporte 1% de droit d'entrée incompressible car acquis au fonds
Mes-placements Liberté est un contrat d’assurance vie individuel assuré par
SPIRICA (ex. Axeria Vie, filiale à 100% de Crédit Agricole
Assurances ), SA au capital social de 40 042 327 Euros, Entreprise régie par le code
des assurances, n° 487 739 963 RCS Paris 50-56, rue de la Procession 75015 PARIS et distribué
par Finance Sélection, 9 avenue Percier 75008 Paris, SAS de courtage d’assurances au capital
de 126 320 €, RCS Paris B 424 354 223, n° ORIAS 07 001 799
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, les
informations personnelles recueillies dans le cadre du présent document ou ultérieurement,
à l'occasion de la relation assurance peuvent faire l'objet d'un traitement informatisé par
Finance Sélection et/ou ses prestataires . Elles peuvent également être utilisées
à des fins de prospection commerciale par Finance Sélection . Vous disposez d'un droit
d'accès, de rectification et d'opposition quant à leur usage à des fins de prospection
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9 avenue Percier - 75 008 PARIS.